Pompe-a-biere.com : Mentions légales

Mentions légales

La consultation des sites édités par la la SAS i-Bière:

est soumise à l'acceptation sans réserve des conditions générales d'utilisation.

L'éditeur du site est la SAS i-Bière

SAS au capital de 69.885,00 € enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Roubaix-Tourcoing sous le n° B 500 152 053, élisant domicile 2 Rue de Rubecque - 59190 HAZEBROUCK (Nord), représentée par M. TOCCI Richard, ci-dessous dénommée SAS i-Bière. Tél : 03.28.41.58.09, Courriel : contact@pompe-a-biere.com

Le Directeur de la publication est :

Nom : TOCCI Richard
Adresse : 2 rue de Rubcque - 59190 HAZEBROUCK
Tél et Fax : 03.28.41.58.09
e-mail : contact@pompe-a-biere.com

L'hébergement est assuré par :

Nom de l'hébergeur : OVH
Adresse : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Tél : 0 899 701 761 (1,349€/appel + 0,337€/min)

Déclaration à la CNIL

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations personnelles vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Aucun transfert de données n'est réalisé hors Union Européenne.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives la concernant.
Sauf opposition expresse de votre part, elles peuvent être transmises aux partenaires de la SAS i-Bière, dans le cadre d'actions pouvant vous intéresser.
Ce droit peut être exercé auprès de la SAS i-Bière de la façon suivante : Il vous suffit de nous contacter aux adresses suivantes : Nom : TOCCI Richard
Adresse : 2 Rue de Rubecque - 59190 HAZEBROUCK
e-mail : contact@pompe-a-biere.com
Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles ont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site Internet de la SAS i-Bière est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l'accord exprès et préalable de la SAS i-Bière.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de la SAS i-Bière et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la SAS i-Bière.

Responsabilité de la SAS i-Bière

Les informations communiquées sur les sites de la SAS i-Bière sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de la SAS i-Bière. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de la SAS i-Bière ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu'il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d'accéder au site.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes en direction du site nécessite l'autorisation expresse et préalable de la SAS i-Bière.
Il suffit pour cela de s'adresser à l'adresse suivante :
e-mail : contact@pompe-a-biere.com